Information relative à la prise en charge anesthésique et aux honoraires applicables
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de votre prise en charge à la Clinique CMBO nécessitant une anesthésie, nous souhaitons vous informer de l’organisation de cette prise en charge ainsi que des conditions de facturation qui s’y appliquent.
Organisation de la prise en charge anesthésique
Votre parcours anesthésique se déroule en deux temps, assurés par deux médecins anesthésistes-réanimateurs différents :
- Une consultation d’anesthésie, réalisée en amont de votre intervention par un premier anesthésiste, qui évalue votre état de santé et prépare votre prise en charge.
- La prise en charge le jour de l’intervention, au bloc opératoire, assurée par un second anesthésiste.
L’acte anesthésique est facturé au nom du médecin anesthésiste présent le jour de l’intervention au bloc opératoire, ou son remplaçant.
Conditions tarifaires
L’exercice de l’anesthésie-réanimation par les médecins de la SELARL Anesthbreizh fait l’objet d’honoraires complémentaires, qui s’appliquent sur les anesthésies de certaines interventions.
Cela est la conséquence de la revalorisation très limitée, ou inexistante, depuis plusieurs décennies, du prix des actes payés par l’Assurance Maladie. Cette stagnation des tarifs a été partiellement compensée pendant de nombreuses années par l’augmentation de la charge de travail et l’optimisation des coûts de fonctionnement en premier lieu. Ces mécanismes de compensation sont aujourd’hui à leur maximum. L’organisation du travail est à la limite de ce que la règlementation permet et de ce qui est humainement acceptable. Le retour de l’inflation a entraîné une explosion des charges de fonctionnement de l’anesthésie, et les prix de l’Assurance Maladie ne permettent plus de garantir un exercice de qualité de notre métier, menaçant la sécurité des soins à moyen terme.
Par ailleurs, l’Assurance Maladie impose une gestion individuelle de la tarification et du remboursement, qui dépendent du secteur d’exercice de chaque médecin. Elle bloque également le changement de secteur d’exercice, et les conditions actuelles ne sont pas compatibles avec l’installation en secteur 1 ou en OPTAM.
L’anesthésie-réanimation s’exerce en équipe, avec plusieurs intervenants au cours de la même prise en charge, et nécessite de garder une activité dans toutes les spécialités pour maintenir les compétences, et ainsi garantir la plus haute qualité de soin de notre spécialité. Le choix du médecin anesthésiste pour une intervention n’est donc pas souhaitable, ni possible dans les conditions actuelles de démographie médicale. Par conséquent, l’anesthésie-réanimation se pratique avec un partage égalitaire des honoraires entre les médecins, et impose une tarification « de groupe », qui se fait indépendamment du secteur d’exercice. Le remboursement du complément d’honoraires par la complémentaire santé pourra donc varier selon le secteur d’exercice du médecin responsable de la facturation le jour de l’intervention.
Compléments d’honoraires applicables
Montants donnés à titre indicatif.
| Type d’intervention | Complément |
|---|---|
| Fibroscopie ou coloscopie | 70 € |
| Chirurgie ophtalmologique | 80 € |
| Chirurgie de la main ou du pied | 60 € |
| Chirurgie gynécologique ou urologique | 60 € |
| Chirurgie orthopédique ou du rachis | 100 € |
Ces compléments d’honoraires sont pratiqués avec tact et mesure et restent inférieurs à ceux pratiqués dans la quasi-totalité des autres régions françaises. Ces tarifs sont non contractuels et susceptibles d’être revalorisés postérieurement à la diffusion du présent document.
Bon à savoir
Conformément à la réglementation, un document écrit individuel détaillant les honoraires et la part prise en charge par l’Assurance Maladie vous sera remis avant la réalisation de l’acte, dès lors que le complément atteint 70 €.
Nous restons pleinement engagés à vous offrir une prise en charge anesthésique de qualité, sur mesure, et vous remercions de votre compréhension.
L’équipe des médecins anesthésistes-réanimateurs
Clinique CMBO